français
english
Les photographies présentées sur ce site sont la propriété exclusive de leur auteur et de "Grains de Folie". Conformément à l'article L 335-3 du Code de la Propriété Intellectuelle et à la Loi Fédérale sur le droit d'auteur et les droits voisins (LDA) du 9 octobre 1992, l'utilisation d'une oeuvre sans l'autorisation préalable de son auteur constitue un délit civil et pénal.
Notamment, il est rappelé que l'article L.131-3 du code de la propriété intellectuelle prévoit que la transmission des droits de l'auteur est subordonnée à la condition que chacun des droits cédés fasse l'objet d'une mention distincte dans l'acte de cession et que le domaine d'exploitation des droits cédés soit délimité quant à son étendue et à sa destination, quant au lieu et quant à la durée.
Nous vous invitons à nous contacter si vous souhaitez utiliser une de nos photographies.

L'identité du Collectif (nom, logos, noms de domaine) demeure la propriété de ses créateurs.

Ce site respecte la législation sur le respect de la vie privée. Les auteurs ne disposent pas d'autres informations que celles qui sont publiées. Toute personne bénéficie d'un droit à l'image. Si vous apparaissez sur une des photos de ce site et que vous souhaitez que nous la retirions, écrivez-nous. Nous ôterons l'image concernée dans les plus brefs délais.
Toute personne, toute institution, a le droit de faire rectifier les informations qui la concernent. Les personnes ou institutions qui auraient des droits à faire valoir sont invitées à en informer Grains de Folie.

Note : Ce site est optimisé pour une navigation en 1280x1024 avec Mozilla Firefox version 3 et supérieure. Le javascript doit être activé.
Site conforme W3C.
Valid XHTML 1.0 Strict
Photographies et contenu © grainsdefolie.net 2000-2024
Photographie d'art -- Dernière mise à jour le 29/01/2020